Jean-Pierre Bruhat


De: Jean-Pierre Bruhat
ingénieur du CEA
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Jean-Pierre Bruhat
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) n°s 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000025630759(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201205/04/2012
De: Jean-Pierre Bruhat
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements CE 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000022918852(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201016/10/2010
De: Bruhat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Benoit (Robert)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000755662(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.