Jean-Pierre Bruhat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Bruhat
ingénieur du CEA
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000026767013
(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 2012
14/12/2012
De:
Jean-Pierre Bruhat
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) n°s 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000025630759
(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 2012
05/04/2012
De:
Jean-Pierre Bruhat
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements CE 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000022918852
(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 2010
16/10/2010
De:
Bruhat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel, après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:
M. Benoit (Robert)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000755662
(source JORF)
nomination
03 Juillet 1998
03/07/1998
